MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs de ce site les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Propriétaire du site : La SCIC AccSol

Siège social : 38 avenue Felix Viallet 38000 GRENOBLE

Téléphone : 04 57 00 00 30

Responsable de la publication : Guillaume de Montgolfier, président d’AccSol

Déléguée à la protection des données : Sophie Parisot, contact CNIL - email : dpo@accsol.fr 

Conception et réalisation du site web

Pilar Silva Ibaceta - Intoit I Webdesign & Marketing digital I www.intoit-webdesign.com I intoit.webdesign@gmail.com.

Crédits photographiques

Franck Ardito - https://www.franckardito.com/

Hébergement : Site hébergé par la société Squarespace Ireland Limited, Squarespace House - Ship Street Great - Dublin 8, Irlande, D08 N12C fr.squarespace.com

Informations personnelles, RGPD :

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent à faire valoir auprès d’ACCSOL. Ces informations ne seront ni revendues ni communiquées à des tiers. ACCSOL s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.

Droits d’auteur :

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans accord préalable d’ACCSOL.